Je pense que l'avocat de DSK est fondé à demander, le 26 septembre 2011, "le classement de la plainte au civil déposée à New York par Nafissatou Diallo, au motif notamment, que DSK bénéficiait à l'époque d'une immunité judiciaire en tant que patron du FMI" (sur le plan civil) pour les raisons suivantes :

1 la date à prendre en compte pour apprécier la qualité des protagonistes est, traditionnellement, celle des faits, soit le samedi 14 mai 2011 ; or DSK était Directeur du FMI à cette date jusqu'au 18 mai 2011 ; cette "immunité diplomatique absolue sur un plan civil" pourrait, selon William Taylor, se prolonger jusqu'au 23 août 2011, date à laquelle le Tribunal a décidé de lui restituer son passeport ;

2 cette immunité diplomatique absolue signifierait, selon des juristes américains consultés au lendemain de la publication de la demande de classement de l'avocat de DSK, qu'elle couvre le détenteur de cette immunité sur le plan civil, y compris pour des actes ne relevant pas directement de sa fonction comme le déplacement à New York ; au demeurant, la ville de New York était le lieu de départ pour une rencontre prévue avec Angela Merkel, le dimanche 15 mai 2011 ;

3 les considérations déposées le 8 août 2011 par l'avocat de Nafissatou Diallo relatif à la soi disant agression"sadique et violente" de la femme de chambre sont en contradiction avec le Rapport de 25 pages du Procureur Cyrus Vance, du 22 août 2011, qui indiquait :
les preuves matérielles n'ont qu'une "valeur limitée en ce qui concerne les points clés contestés que sont l'usage de la force et l'absence de consentement. Ces preuves démontrent que l'accusé a eu un rapport sexuel hâtif avec la plaignante le 14 mai 2011. Mais cela ne démontre pas que ce rapport était forcé ou non consenti, et cela ne peut corroborer le récit de la plaignante" ;

4 le Rapport médical du dimanche 15 mai 2011, joint à la plainte du 8 août 2011 déposée par l'avocat de la femme de chambre au Tribunal du Bronx à New-York, est essentiellement déclaratif et non démonstratif ;

5 le rédacteur du Rapport médical est-il fondé à faire état de "viol" (au sens du droit de l'Etat de New York, c'est à dire d'"attouchement sexuel non consenti") alors que nul ne peut prouver le niveau de consentement et de volonté (principes fondamentaux dans le droit de cet Etat) qui a pu étre à l'origine de cette "rougeur" à l'arrière de la vulve de l'intéressée ?

6 le Tribunal du Bronx doit prendre en compte dans l'examen de la demande de classement sans suite de l'affaire au civil, les dommages subis à tort par DSK, en termes : d'image (menottes), d'emprisonnement, de perte de son poste au FMI, de perte de ses chances à la Primaire et à la Présidentielle en France, de divers coûts financiers (locations, cautions), de fragilisation de son couple, de déballage de sa vie privée. 

7 le Procureur et le juge de Manhattan (qu'on oublie trop souvent de citer alors qu'il y a eu un jugement, certes sur la base du Rapport du Procureur) ayant abandonné les poursuites au Pénal à l'égard de DSK, on ne voit pas sur quoi reposerait  une poursuite au Civil, les éléments étant les mêmes tant pour le Rapport médical du 15 mai 2011 que pour le Rapport du Procureur du 22 août 2011 ;

 

8 Rappelons que, dans le Rapport du Procureur de 25 pages adressé au juge Michael Obus, lundi 22 août, le Procureur justifie la décision d'abandon des poursuites par les éléments suivants :

 

a "Si nous ne pouvons pas croire (la plaignante) au-delà de tout doute raisonnable, nous ne pouvons pas demander à un jury de le faire."

 

b Mme Diallo a donné aux enquêteurs trois versions "irréconciliables" sur le déroulement des faits, après l'agression présumée, le 14 mai 2011 :

 

- Le 28 juin, elle a affirmé qu'après avoir été violée, elle "a couru vers le fond du 28e étage, où elle a rencontré son responsable. Tous deux sont entrés dans la chambre 2806 (celle de DSK) et elle a raconté l'agression" ;

 

- Dans un deuxième temps, Mme Diallo a admis avoir menti dans sa précédente déclaration. Elle livre alors une nouvelle version des faits : après avoir quitté la chambre de M. Strauss-Kahn, elle se serait rendue dans une autre chambre, la 2820, pour y passer l'aspirateur et nettoyer les miroirs. Après quoi, elle serait retournée dans la chambre de M. Strauss-Kahn, qui était déjà parti, pour finir de la nettoyer.

 

- Enfin, dans une troisième version de son récit, la camériste aurait affirmé avoir fait le ménage dans la chambre 2820 avant de se rendre dans celle de M. Strauss-Kahn.

 

Pour Nafissatou Diallo, ces incohérences seraient liées à des erreurs de traduction de son témoignage, du fulani à l'anglais, ou à des incompréhensions avec le Procureur.

Or, ce dernier relève que "la plaignante a montré à plusieurs reprises sa capacité à parler et à comprendre l'anglais".

"Nous ne pouvons pas être suffisamment sûrs de ce qui s'est passé le 14 mai", écrit le Procureur, qui estime que "la crédibilité de la plaignante ne résiste pas à l'évaluation la plus basique".

Le document du Procureur souligne les divergences dans les témoignages de la plaignante.

 

c La tendance "persistante" de Mme Diallo à faire de fausses déclarations, comme au sujet du prétendu viol collectif qu'elle aurait subi en Guinée, son pays d'origine.

Une histoire qu'elle reconnaîtra, après coup, avoir "complètement fabriqué".

"Dans un (tel) procès, le fait que la plaignante ait déjà livré un faux témoignage au sujet d'une agression sexuelle est très significatif", écrit le Procureur.

Le Procureur souligne "la capacité (de Mme Diallo) à raconter cette fiction avec une totale force de conviction", qui a convaincu des enquêteurs "expérimentés".

 

d Le Procureur note que les mensonges de la plaignante portent également sur des éléments n'ayant pas trait directement à l'affaire : comme ses conditions d'accès au logement, ou l'origine de sommes versées sur son compte bancaire.

 

e "Nous ne pouvons plus lui faire confiance", indiquait le Procureur, en conclusion de son Rapport, le 22 août 2011.

 

Le Tribunal du Bronx saisi le 26 septembre 2011 par l'avocat de DSK, William Taylor, devrait être sensible au moins autant :

- aux arguments juridiques : immunité diplomatique en matière civile, rapport du Procureur abandonnant les poursuites le 22 août 2011, rapport médical du 15 mai 2011 déclaratif et non probant  ;

- qu'aux arguments personnels ayant trait à ce qu'a pu subir DSK : moralement (peur, incertitude que son innocence soit reconnue sur le plan pénal), physiquement, financièrement, politiquement ou sur un plan familial.

17:48 Publié dans Blog | Lien permanent | Commentaires (7) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : dsk, diallo, sofitel, bronx, manhattan

 

17h05. Don d’anticipation ou simple maladresse? L’ancien ministre de François Mitterrand, Paul Quilès, qui appelait à voter pour Martine Aubry à la primaire, a fait partir à 16h42 un mail actant la victoire de François Hollande. «Il est incontestable que l’indication fournie par les sondages du « mieux placé pour battre Sarkozy» a pesé lourd dans la décision des électeurs», indique notamment Quilès. «François Hollande a maintenant la responsabilité de faire la preuve qu’il est bien celui qui pourra l’emporter le 6 mai 2012».


17h41. Au Parisien.fr, Paul Quilès confirme que son mail était une erreur de manipulation. L'intéressé, avait rédigé deux communiqués «comme c'est l'habitude en pareil cas». Le mail litigieux est parti au moment où il a rallumé son ordinateur. «C'est un bug», déclare-t-il également à l'AFP. «J'avais préparé deux communiqués à l'avance, l'un en cas de victoire de Martine Aubry, l'autre au cas où François Hollande serait élu. Mais la batterie de mon ordinateur s'est brutalement déchargée et le message de François Hollande est parti mystérieusement», a-t-il expliqué.

Selon le Parisien, Les bureaux de vote sont ouverts depuis 9 heures ce matin. A 13 heures, la participation était en hausse. L'objectif pour le PS est de dépasser les 2,7 millions de votants.

18h08. «Participation en hausse à Reims, beaucoup d'électeurs nouveaux», assure la maire de la ville Adeline Hazan, soutien de Martine Aubry, sur Twitter.

18h13. A 17h25, la participation s'élevait à 1,717 million de votants, soit 150 000 de plus qu'au premier tour à la même heure, annonce Jean-Pierre Mignard, président la Haute autorité des primaires qui souligne qu'«on peut considérer qu'il y a une augmentation de la participation».

18h20. Champagne dans les QG. Les bouteilles sont au frais, encore bouchées, à la péniche louée par l'équipe de Martine Aubry au pied de la rue de Solférino, comme à la Maison de l'Amérique latine. Là, les proches de François Hollande, qui n'y est pas encore, ont fait ouvrir les jardins, s'attendant à plus de visiteurs que dimanche dernier.

18h25. Selon Rosalie Lucas, journaliste au Parisien, il y a beaucoup plus de journalistes rue de Solférino que dimanche dernier. «La première cour est ouverte aux militants, la deuxième réservée à la presse».

18h40. Manuel Valls sera ce soir l'invité du 20 heures de France 2.

19h08. Le PS commence à publier des résultats, bien évidemment partiels, sur son site internet dédié. Sur les 19 014 premiers bulletins, 51,2% des voix vont à François Hollande, 48,8% à Martine Aubry. Les observateurs estiment cependant qu'il faut atteindre 50 000 bulletins pour avoir une véritable tendance.

19h13. « Il y a eu 1,745 millions de votants à 17 heures » selon Harlem Désir. Le premier secrétaire du PS
par intérim se réjouit des premiers chiffres officiel de participation et s'attend à 2,7 millions de votants. « Sur 6 600 bureaux de vote, il y a eu une hausse de 6% par rapport au premier tour », annonce-t-il.

19h20. Michèle Sabban, ardent soutien de Dominique Strauss-Kahn vient d'arriver... au QG de François Hollande, boulevard Saint-Germain.

19h33. Sur les 127 000 premiers bulletins dépouillés, non encore validés, Hollande est en tête avec 56,8% des voix, Aubry obtenant 43,2%.

Après dépouillement de près de 500 000 bulletins, François hollande arrive en tête avec près de 57 % des voix.

Plus de 70 0000 bulletins dépouillés, la tendance reste largement en faveur de François hollande.

19h44. «La logique voudrait que Aubry ne soit pas victorieuse»
Soutien de Martine Aubry, la socialiste Marie-Noelle Lienneman: «la logique politique voudrait que Martine Aubry ne soit pas victorieuse». Dans «une élection typique, quand vous avez tous les ralliements pour vous», il y a «un effet d'amplification», explique-t-elle. Mais, espère-t-elle, c'est peut être «une élection atypique». Pour qu'Aubry passe en tête, il faudra «un million de votants» en plus, dont «60%» pour Aubry.

19h47. Cris de joie à la Maison de L'Amérique latine.
Les premiers chiffres continuent de tomber. Selon d'autres estimations établies sur 281.000 bulletins dépouillés, Hollande ferait la course en tête, à 56,85% des voix.
Pendant ce temps Martine Aubry est toujours à la questure de l'Assemblée nationale, tandis que François Hollande est attendu vers 20h30 rue de Solférino.

19h51. La stratégie de Hollande une stratégie gagnante?
La dernière ligne droite de la campagne de Martine Aubry où elle s'est montrée très rentre dedans à l'encontre de François Hollande, n'hésitant pas à le critiquer vertement, notamment dans une interview donnée à 20 Minutes, aurait donc été un raté? Il est encore trop tôt pour le dire, mais les premiers résultats sont en effet favorables à François Hollande.


20h. Chez Hollande on ne veut pas crier victoire trop tôt
Pour l'instant les chiffres donnés proviennent surtout du dépouillement des bureaux de vote ruraux qui remontent. «Attention, la correction peut être importante», glisse un partisan de François Hollande, tandis qu'un autre «non c'est plié, la seule question, c'est combien». Une question en effet importante si le candidat ou la candidate veut vraiment avoir toute sa légitimité et ne pas être la cible des moqueries de la droite, qui rêve d'un score à 49-51.

20h10. Un proche d'Aubry évoque la défaite
Dans l'équipe d'Aubry, on commence déjà à reconnaître la défaite de sa championne. L'écart actuel, 57% contre 43%, «n'a aucune raison de changer», assure-t-on. Même après le dépouillement des bulletins des grandes villes, dit ce cadre. Ce résulat aurait «le mérite de la clarté» qui donnera «une légitimité très importante» au candidat, un «effet booster». Pour ce cadre soutenant Aubry, «le rassemblement se fera», «l'intelligence des uns et des autres doit parler». Les attaques entre Hollande et Aubry, ce sont des «frotouillis», «rien d'irréparable n'a été commis».

20h14. La compagne de François Hollande cite François Mitterrand le soir de la victoire
«Quelle histoire! quelle histoire!!!». Sur twitter, Valérie Trierweiler cite François Mitterrand le soir de sa victoire, 10 mai 1981. Un signe?

20h30. Hollande toujours en tête
Sur un petit plus de la moitié des bureaux de vote, Hollande est en tête avec 56,3% contre 43,47%. Cela dit l'écart pourrait se resserer avec le dépouillement des bureaux de vote des grandes villes.

20h34. Ségolène Royal est à Solférino
«La première étape de la présidentielle est réussie. il y en aura d'autres. C'est un grand succès, avec la forte participation citoyenne et parce que François Hollande arrive nettement en tête. Le candidat recueille donc une marque de confiance très forte, un souffle pour s'engager dans la campagne présidentielle.
«Ce soir l'heure est au rassemblement joyeux autour du candidat qui arrive largement en tête. Ce soir les urnes ont donné raison à cette logique politique: que le candidat arrive largement en tête pour que sa légitimité ne puisse pas être contestée.»

20h45. Aubry reconnaît la victoire de Hollande
«Les primaires socialistes sont une grande victoire citoyenne. Je voudrais remercier tous ceux qui ont répondu présents. Je retrouve mes fonctions de Première secrétaire à la tête de notre parti. (...) Avec notre projet que nous avons adopté à l'unanimité nous avons donné un programme au parti. Nous avons désormais un nom François Hollande, désormais il incarne les espoirs des socialistes et de la gauche. (...)
L'heure est désormais au rassemblement. Tous ceux qui me font confiance sont déjà aux côtés de notre candidat. Hier c'était la campagne. Aujourd'hui c'était le vote. Ce soir c'est le rassemblement. (...)
François Hollande est ce soir notre candidat. Les primaires l'ont rendu encore plus légitime pour combattre la droite. Je mettrais toutes mes forces pour qu'il soit dans sept mois le président de toute la France.»


20h55. Arnaud Montebourg, le troisième homme prend la parole
«Je lui adresse mes sincères félicitations. Dans cet entre deux tours décisifs, dans cet échange de lettre entre les candidats et moi même, les lignes ont bougé, le PS a bougé. On a un projet enrichi et une équipe fortifiée. (...)
Ce soir je suis guidé par trois mots: Loyauté, fermeté et engagement.
Loyauté à l'égard de notre candidat.
La fermeté envers mes convictions.
Je suis dès ce soir pleinement engagé pour faire gagner la gauche et battre Nicolas Sarkozy.
Ce soir la campagne de la présidentielle a commencé. Les Français veulent le rassemblement de la gauche et ils veulent une gauche nouvelle.
La gauche et le PS sont à nouveau en phase avec notre société. (...)»

21h02. Chez Hollande on se décide à boire de l'alcool.
On sort le champagne et le vin chez hollande. «C'est quand même incroyable que François, tout seul après le congrès de Reims en 2008 soit la force de rassemblement alors qu'Aubry a elle dû aller réclamer les voix des écolos cette semaine.»


21h22. Hollande arrive rue de Solférino accueilli par Aubry
Martine Aubry, redevenue Première secrétaire du PS, accueille François Hollande avec son équipe. Aubyy et Hollande main dans la main, les bras en l'air saluent les militants qui hurlent leur joie dans la cour de Soléfrino en hurlant «On va gagner»: Première image du rassemblement.
Autre image destinée au symbole. Sur la scène Hollande salue la foule entourée de Martine Aubry et de Ségolène Royale, à ses côtés Pierre Moscovici... autant de futurs Premiers ministres protentiels et d'éventuels problèmes pour François Hollande.

21h27. Discours de François Hollande
«Les primaires citoyennes sont un succès democratique considérable elles ont désigné celui qui deviendra, en tous cas c'est l'engagement que je prends, le prochain président de la république le mois de mai prochain. Je veux saluer tous les électeurs qui ont permis cette formidable mobilisation.(...)
Je veux dire à tous les élus de gauche et mêle de droite, la gratitude qui est la mienne. Ce que nous venons de réaliser est bien plus qu'un exemple c'est un processus irreversible qui s'imposera à toutes les familles politiques. (...)
Je prends acte avec fierté et avec responsablité du vote de ce soir. Cette victoire me confère la force et la légitimité pour préparer le grand rendez-vous de la présidentielle. Ce résultat est la première étape d'un long cheminement que j'ai parcouru pendant des années. Il est le produit de la relation de confiance que j'ai nouée avec les socialistes et toute la gauche. (...)
Cette démarche est fondée sur la justice sociale sans laquelle il ne peut y avoir de cohésion nationale, elle est
fondée sur une grande espérance, offrir à la jeunesse de France une vie meilleure que la notre. C'est le rêve français que je veux réenfanter, celui qui a permis à des générations à croire au progrès. (...)


21h27. Le rassemblement est en marche
Le rassemblement est déjà en marche, physiquement: dans la cour de Solérino, Henri Weber (Aubry) et André Vallini (Hollande) prennent la pause pour les photographes. «On est tous les deux derrière le même homme ce soir».
Weber a trouvé que s'il y avait «un peu de déception» dans le discours d'Aubry, il y avait surtout «beaucoup de dignité», montrant «une mobilisation sans faille derrière notre candidat, François Hollande». Il s'est dit fier ce soir, car les primaires «vont changer durablement le paysage politique» en France et en Europe. «C'est une élection agréable car dans tous les cas, c'est un socialiste qui gagne, et ce n'est pas si souvent. Et puis, les deux candidats étaient au niveau, à la dimension».

21h45. La droite se moque du PS
Après Valérie Pécresse, Nadine Morano ou encore Jean-François Copé qui a ironisé sur la victoire de François Hollande, c'est Laurent Wauquiez qui, sur Twitter, ironise: « Victoire de la gauche molle, dure synthèse à venir avec la gauche dure et la gauche démondialisante».

21h55. Les socialistes ont confiance dans le rassemblement
Cambadélis, pro Aubry, se dit confiant pour le rassemblement. «C'est comme un march de rugby, pendant le match il y a des tacles, ensuite, c'est la «3e mi-temps».
Il explique que Martine Aubry a appelé Hollande pour lui donner la teneur de son discours. Elle avait proposé de le rejoindre mais lui, a dit qu'il allait venir à Solférino. Elle lui a dit qu'elle serait à Solférino demain et il a répondu: «Il n'y a pas de raison que tu n'y sois pas». «Tout va bien dans le monde des socialistes et de la gauche. Notre candidat est déjà propulsé au delà du PS».

22h10. Hollande à la Maison de l'Amérique latine
Après le discours officiel pour la presse (qui est un peu plus bas si vous voulez lire), le discours aux militants socialistes dans la cour de Solférino, François Hollande qui a pris visiblement goût à la victoire et à la foule, et commence déjà sa campagne présidentielle continue en faisant un discours à ses sympathisants à la Maison de l'Amérique latine.