Chemin des convois à Stambruges
Politique de confidentialité pour la pétition "Chemin des convois à Stambruges"
Petitionenligne.ch a créé, dans le cadre de cette pétition, la présente politique de confidentialité à partir des éléments demandés aux signataires sur le formulaire de signature. |
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Modifications de la politique de confidentialité
La politique de confidentialité peut être mise à jour de temps à autre. Il est recommandé de le réviser périodiquement.
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- Petitionenligne.ch (Petitions24 Oy) fournit la plateforme technique pour héberger la pétition et traite les informations fournies par les signataires sous les instructions de l'auteur de la pétition.
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